Sur proposition de Claude BARTOLONE, Président de l’Assemblée nationale, la Conférence des Présidents a décidé le 15 janvier dernier de mettre en place un groupe de travail sur la réforme des institutions, l’organisation et le fonctionnement de l’Assemblée nationale.
Ce groupe de travail, présidé par Claude BARTOLONE, s’est réuni pour la première fois aujourd’hui. Il est composé des six Vice-Présidents, du Président de la commission des lois, des Présidents de groupe ainsi que d’un représentant désigné par chaque groupe. Les Présidents de commission permanente seront invités lorsque seront abordés les thèmes relatifs au travail en commission. Le groupe de travail se réunira toutes les deux semaines, le mercredi matin.
Le groupe a arrêté son programme prévisionnel de travail. Il traitera de l’organisation et du fonctionnement de l’Assemblée nationale, de la procédure législative, de la fonction de contrôle, de la procédure budgétaire ainsi que de l’organisation générale des institutions.
Dans ce cadre, seront notamment abordées les questions relatives au calendrier des travaux et à l’organisation des semaines de travail parlementaire, à l’organisation générale de la procédure et à l’exercice du droit d’amendement ou encore à l’usage des réseaux sociaux par les députés lors des débats parlementaires.
