Vœux 2014
De M. Claude Bartolone
Président de l’Assemblée nationale
Hôtel de Lassay
Mercredi 15 janvier 2014
Monsieur le Premier Ministre,
Monsieur le Président du Sénat,
Mesdames et Messieurs les Ministres,
Monsieur le Ministre chargé des relations avec le Parlement, qui êtes à la fois ministre et diplomate !
Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental,
Monsieur le Défenseur des Droits,
Mesdames et Messieurs les Vice-présidents, Questeurs, membres du Bureau,
Mesdames et Messieurs les Parlementaires, mes très chers collègues,
Madame la Secrétaire générale de l’Assemblée nationale,
Mesdames et Messieurs les représentants des corps constitués,
Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs,
Mesdames et Messieurs les représentants des organisations syndicales et patronales,
Messieurs les Préfets,
Mesdames et Messieurs,
Bonne et heureuse année à chacune et à chacun d’entre vous, et à travers vous, à nos 66 millions de compatriotes, en métropole, dans les Outremers et à l’étranger.
Permettez-moi d’adresser mes premières pensées à nos troupes engagées en Centrafrique, au Mali, et présentes partout ailleurs pour défendre une certaine idée de la France, de son rôle, de sa place.
Je salue en votre nom à tous la mémoire de nos 9 soldats tombés au combat, au cours de la dernière année.
Quelles que soient les différences qui peuvent exister d’une rive à l’autre de notre démocratie, la Nation est soudée autour de ses armées dont l’engagement et la bravoure font la fierté de notre pays. L’hémicycle de la République l’a prouvé durant l’année écoulée. Dans cet esprit, l'Assemblée nationale enverra une délégation en Centrafrique dès que les conditions de sécurité le permettront – la conférence des présidents vient d’en décider.
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La semaine dernière, j’adressais, à travers la presse, mes vœux à nos compatriotes pour cette nouvelle année.
Je disais ma conviction que la mission historique de ce quinquennat est de faire entrer la France dans lenouveau monde.
Car, oui, nous sommes entrés dans un nouveau monde. Ce nouveau monde, il ne s’agit pas de le subir, de le regarder passer, mais de s’en saisir. D’agir pour en faire, non pas un péril, mais une chance pour notre pays, pour nos compatriotes, et singulièrement les plus fragiles d’entre eux.
Je disais aussi ma volonté de faire vivre en 2014 un nouveau patriotisme, loin des jérémiades et de l’astrologie du grand désastre national. Parce que, bon sang, ce n’est pas rien, la France ! Nous sommes un géant économique, social, démocratique, intellectuel, scientifique, culturel, agricole, maritime. Nous sommes une langue ! Et l’on n’imagine pas le poids économique et culturel que peut représenter la francophonie aux quatre coins du monde.
Patriotisme, n’ayons jamais peur de ce mot. Il appartient à tous les Français.
Je disais enfin ma résolution à ce que cette nouvelle année soit pour chacun d’entre nous celle qui consacre une véritablepolitique de génération, sachant placer au cœur de tout, de chaque choix, de chaque mesure, de chaque geste, une seule et unique question : est-ce que c’est bon pour les générations qui viennent ?
Elle est là, notre responsabilité collective, et je crois même que cette idée est de nature à nous rassembler, à nous transcender.
La politique de génération, elle se doit de répondre aux grandes questions qui se posent au pays au moment où il entre dans le nouveau monde : quelle prospérité, quelle protection sociale, quelle planète et quelles valeurs pour les générations qui viennent ?
Pourquoi vous dis-je tout cela ? Parce que cette politique de génération, si nous voulons qu’elle s’inscrive concrètement et durablement dans la vie de nos compatriotes, elle ne peut faire l’économie d’une réflexion sur notre démocratie. De quelle démocratie voulons-nous pour les générations qui viennent ?
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Cette question se pose en 2014.
Il serait exagéré de dire la démocratie en danger.
Il serait naïf de la croire en parfaite sécurité.
On ne peut pas faire comme si le poison de l’abstention n’agissait pas.
Ni comme si le venin du populisme ne s’infiltrait pas.
Ni comme si la morsure du chômage et des insécurités ne laissait pas son empreinte sur notre cohésion nationale.
Tout cela, il nous faut le regarder droit dans les yeux, sauf à consentir à une « démocratie sur pilotis », surélevée, en apesanteur de la société française, de ses doutes, de ses peurs, de ses espoirs.
Il y a doute, et nous, la France, principal phare démocratique au monde, nous devrions nous en satisfaire ?
Faire comme si de rien n’était ?
Attendre que nos élus le soient par 33% de nos concitoyens ? 25% ? 10% ?
A quel pourcentage se termine la démocratie ?
Et à quel niveau commence le sursaut ?
Il est là, Mesdames et Messieurs, le vœu que je forme devant vous : 2014 doit être une année de sursaut démocratique. Une année qui donne aux Français l’envie de démocratie.
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Ça commence par une affirmation. Non, tout ne se vaut pas.
Nous sommes entrés dans un nouveau monde, disais-je. De nouvelles formes d’expression démocratique émergent, en même temps que la société évolue et que les technologies s’installent.
La démocratie d’opinion a progressé, avec le développement des instruments de mesure du pouls de nos compatriotes. C’est un sport national de critiquer les sondages, mais que celui qui n’en a jamais tenu compte me jette la première pierre…
La démocratie participative a pris ses aises, et c’est heureux, car elle donne de la souplesse et de l’oxygène à notre démocratie.
La démocratie sociale est devenue une réalité dans notre pays, et nous sommes passés de la logique de convocation à la logique d’association des partenaires sociaux.
La démocratie numérique s’est imposée, avec ces nouvelles formes d’expression permises par les technologies, et dont nous savons qu’elles peuvent permettre le meilleur comme le pire…
Tout cela fait partie du nouveau monde, et nous devons nous en réjouir.
Mais nous devons, dans le même temps, savoir réaffirmer que tout ne se vaut pas.
Que rien ne saurait se substituer à la démocratie représentative.
Et surement pas la démocratie paparazzi, dont j’avais dénoncé en son temps les dangers et les vices…
La démocratie représentative, c’est le cœur de la démocratie.
L’opinion, la participation, les technologies et le dialogue social doivent en demeurer les artères.
Mesdames et Messieurs les députés, mes très chers collègues, vous êtes bel et bien les voix et les visages de la France.
Bien sûr, de nombreux efforts restent à faire en matière de parité, de diversité, de brassage des générations, je n’en disconviens pas. Mais chacun de vous représente à la fois l’ensemble de la Nation, et une part de la mosaïque France.
Vous êtes la France de métropole, d’Outre-mer et de l’étranger.
La France des villes, des campagnes et des quartiers populaires.
La France de toutes les origines, de toutes les couleurs, de toutes les religions ou d’aucune.
La France qui souffre, la France qui espère, la France qui prend des risques, la France qui réussit.
La France qui, dans son absolue diversité, n’aspire finalement qu’à une chose : faire Nation commune.
Cette France, une et indivisible, quoi qu’on en dise, on n’a jamais trouvé mieux que vous pour la représenter et faire vivre l’intérêt général.
Notre démocratie représentative, elle est un acquis historique et un phare pour de nombreux pays du monde. Il suffit de voir l’appétence des jeunes démocraties pour notre génie institutionnel. Les voir nous regarder, les voir s’inspirer de nous.
L’Assemblée nationale française est devenue le parlement national le plus actif et le plus influent dans le monde en matière de renforcement de la démocratie parlementaire.
En 2013, nous avons reçu, au titre de la coopération interparlementaire, plus de 120 délégations de députés ou de fonctionnaires parlementaires, en provenance de près de 80 pays et de tous les continents.
Alors, cette démocratie représentative, ne la sabordons jamais.
Sous aucun prétexte.
Sous la pression d’aucun phénomène de mode.
Elle est un sésame pour permettre à la France d’entrer conquérante et sûre d’elle-même dans le nouveau monde. C’est une part de notre nouveau patriotisme.
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Donner aux Français l’envie de démocratie, c’est aussi veiller à ce que nous restions solides sur un certain nombre de valeurs fondamentales.
C’est toujours spectaculaire de voir comment les ennemis de la démocratie se cachent derrière la démocratie pour mieux la défier.
A nous d’affirmer clairement la règle du jeu. La démocratie, c’est la liberté d’opinion. Ce n’est pas la liberté de commettre un délit. Le racisme, l’antisémitisme, le révisionnisme, l’incitation à la haine raciale, ne sont pas des opinions mais des délits punis par la loi. Ils n’ont pas leur place en démocratie.
Le jour où nous transigeons avec ces valeurs, il n’y a plus de démocratie et il n’y a plus de République.
La France est la France parce qu’elle aspire à fondre dans le moule républicain des gens venant de tous les horizons. C’est cela, le miracle français, le prodige laïque, le pacte républicain. Et rien n’est plus précieux.
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Donner aux Français l’envie de démocratie, c’est également faire preuve d’exemplarité.
En 2013, nous en avons entendues des vertes et des pas mûres au sujet des parlementaires, et plus largement des élus de la République.
L’antiparlementarisme, c’est aussi vieux que le parlement. Pour ses promoteurs, il n’y aura jamais de fin.
Lorsque l’un d’entre nous a fauté, la justice doit passer. A elle ensuite de déterminer s’il doit ou non être châtié. Mais on n’a pas à jeter le bébé avec l’eau du bain. Alors, ne cédons jamais à la facilité.
A la parole facile, nous avons préféré la réforme tranquille. Depuis un an et demi, l’Assemblée nationale s’est réformée comme jamais auparavant.
D’abord grâce aux petites révolutions entreprises dans cette Maison – amorcées par mon prédécesseur Bernard Accoyer, notamment en matière d’économies budgétaires – et que j’ai souhaité amplifier.
Certification de nos comptes, gel du budget, transfert d’une partie de l’IRFM vers le crédit collaborateur, encadrement du lobbying – dont je rappelle que nos propositions issues du rapport de notre collègue Christophe Sirugue, Vice-président de l’Assemblée nationale, ont été saluées par l’association Transparency International…
Réforme de la réserve parlementaire : répartie désormais équitablement entre les députés. Et d’ici quelques jours, pour la première fois sous la Ve République, l’utilisation de la Réserve sera intégralement publiée sur le site Internet de l’Assemblée nationale.
Grâce aussi à la grande loi de transparence votée l’an passé par cette assemblée. Gageons que le balancier avait été poussé un peu trop loin vers la violation de la vie privée des parlementaires, avec les dérives auxquelles cela aurait pu conduire… Cela a été rectifié, ajusté pour aboutir à l’une des lois les plus en pointe d’Europe en matière de contrôle et de transparence.
Grâce enfin à cette grande réforme, celle de la fin du cumul entre un mandat parlementaire et un mandat exécutif local. Je sais les différences qui peuvent exister au sein de cette assemblée. Je les entends et je les respecte. Je sais aussi, cher Jean-Pierre Bel, président du Sénat, le travail de conviction qui est le vôtre pour ramener un certain nombre de brebis égarées dans le droit chemin ! Mais qu’on le veuille ou non, cette réforme est inéluctable et constitue un puissant message en direction de nos compatriotes.
Cet effort d’exemplarité doit se poursuivre. Il n’est ni de gauche, ni de droite, ni du centre. L’image de marque de la démocratie est l’affaire de tous.
Dans cet esprit, j’ai proposé au Bureau de l’Assemblée nationale que nous allions vers plus de transparence dans les scrutins. Nous sommes élus au nom des citoyens qui nous ont chargés de les représenter. Chacun d’entre eux doit connaitre la position de son député sur les votes qu'il émet.
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Donner aux Français l’envie de démocratie, c’est enfin en respecter les lieux, les figures et les temps.
La France est une démocratie parlementaire. En fonction de sa sensibilité, on peut souhaiter qu’elle lereste, ou qu’elle leredevienne. En tout état de cause, les uns et les autres, souhaitons simplement qu’elle lesoit.
La démocratie parlementaire, ce ne doit pas être simplement une incantation ou un sujet de colloques de constitutionnalistes. La démocratie parlementaire, ce sont des institutions – elles existent. Une Lettre – elle est écrite. Et une pratique – nous en sommes les dépositaires le temps de notre mandat.
Dans une démocratie parlementaire, le parlement doit peser sur le cours des choses.
La loi sur l’interdiction du cumul des mandats sera votée mercredi prochain, en dernière lecture, à l’Assemblée nationale. C’est un changement majeur pour notre démocratie, mais ce ne doit pas être pour autant la fin de l’Histoire.
Nous savons que la fin du cumul des mandats impose de renforcer le rôle, les pouvoirs et les moyens du Parlement. Qu’elle suppose un élargissement de ses pouvoirs budgétaires et de ses missions de contrôle et d’évaluation.
Ces dernières décennies, la France a empilé des comités Théodule. Cette prolifération d’organismes a brouillé la lisibilité de notre paysage institutionnel, ralenti et complexifié l’action publique.
J’avais attiré très tôt l’attention du président de la République, et la vôtre, Monsieur le Premier ministre, à ce sujet. Je me réjouis que, dans un objectif de simplification, le gouvernement ait supprimé un quart de ces commissions.
C’est au Parlement que doivent se tenir les grands débats qui engagent l’avenir du pays. Je pense bien sûr à la révolution verte et à la transition énergétique. Je pense aussi aux questions d’immigration et d’intégration.
J’ai proposé la création au sein de l’Assemblée nationale d’un office des migrations, de l’intégration et de la nationalité, coprésidé par un député de la majorité et un député de l’opposition. Je crois cette démarche utile au renforcement du rôle du parlement.
De même, le président de la République a annoncé hier une réflexion sur la refonte de notre organisation territoriale. Chacun convient de son utilité. Gage au parlement de s’en saisir. Nous avons su démontrer, avec la création des Métropoles, que le parlement pouvait avoir un temps d’avance. Loin des frilosités, loin des conservatismes. Faisons confiance aux élus de la Nation pour prendre ce débat à bras-le-corps.
Le président de la République nous a aussi tendu une perche en souhaitant que le parlement soit associé au travail du prochain Observatoire des contreparties, qui verra le jour dans le cadre du pacte de responsabilité. Là aussi, sachons jouer tout notre rôle, prendre toute notre place.
Enfin, notre assemblée doit se mettre davantage à l’heure européenne. On parlera beaucoup ces prochains mois de la démocratie européenne et des liens entre l’Europe et nos concitoyens. Le premier lien, c’est le parlementarisme qui le tisse. Les parlements nationaux concourent activement au bon fonctionnement de l’Union européenne. Je reprends là les termes du traité de Lisbonne qui régit l’Europe depuis 2009.
Nos parlements, ici l’Assemblée nationale, ont un rôle central dans la démocratie européenne. C’est cette centralité qu’il faudra réaffirmer en 2014, en exploitant toutes les potentialités des traités. Il y a beaucoup à faire pour rendre plus effectif encore le contrôle parlementaire sur les décisions européennes.
Dans une démocratie parlementaire, le parlement doit pouvoir travailler sereinement.
L’année 2013 fut l’année de tous les records.
- L’Assemblée nationale, avec 159 jours de séance pour une durée totale de 1440 heures, a atteint en 2013 le record d’activité générale sous la Ve République.
- En 2012-2013, les députés ont siégé 39 lundi, vendredi, samedi et dimanche, ce qui égale le précédent record.
- 121 séances de nuit ont eu lieu, dont 69 au-delà d’1 heure du matin, ce qui est un record absolu.
- La semaine dernière, les députés ont à nouveau terminé le vendredi à plus de 4 heures du matin l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, entamé le mardi.
Mes chers collègues, je dois vous dire que j’aime assez l’idée que cette assemblée entre dans le Guinness Book des records… Mais pas au détriment de la qualité du travail parlementaire.
Le temps du parlement, c’est le temps du débat démocratique, c’est le temps du respect de l’opposition, c’est le temps de la qualité de la loi, c’est le temps de l’efficacité de la réforme.
Alors, je dis attention.
Monsieur le Premier ministre, l’Assemblée nationale vous présente aujourd’hui ses vœux. Elle vous présente aussi sa volonté, sa détermination même, à ce que les choses bougent.
Il faut maintenant que nous parvenions à en finir avec la surchauffe qui marque trop souvent notre ordre du jour.
Entendons-nous bien : le travail n’a jamais fait peur aux députés ! C’est l’obsession pour la qualité du travail parlementaire qui me conduit à vous adresser cette remarque.
L’ordre du jour, c’est le miroir de l’action que nous conduisons, main dans la main, parlement et gouvernement. Il doit permettre à la fois la visibilité des priorités politiques et la clarté du projet de société.
Dans une démocratie parlementaire, enfin, la loi est un objet sacré.
Or, notre pays est victime depuis plus de 30 ans d’une véritable frénésie normative. Les lois enflent et les normes s’entassent.
On ne vote finalement pas plus de lois aujourd’hui qu’en 1958 : 50, en moyenne par an. Mais à côté de cela, on publie 250 textes (décrets, règlements, circulaires…) Tant et si bien qu’aujourd’hui, il y a 400 000 textes en vigueur dans notre pays. 400 000 !
Cette situation, nous en sommes tous responsables : les élus, les administrations mais aussi la société qui nous demande tous les jours de légiférer sur tel ou tel point.
Nous devons renouer avec le caractère sacré de la loi.
Par ailleurs, on le sait bien, le problème n’est pas tant le nombre de texte que l’on vote par an que la taille des textes qui sont votés. La taille des lois a explosé. En 1975, une loi faisait 4 pages. Elle en fait 24 aujourd’hui. Il faut que cela change.
Cette nouvelle année doit être consacrée à une profonde réflexion sur la clarté de l'action du législateur. C’est pour cette raison que j’ai confié une mission à deux députés, l’un de la majorité (Thierry Mandon), l’autre de l’opposition (Laure de La Raudière). Ils se rendront dans tous les pays européens qui ont enregistré des bons résultats dans ce domaine, afin d’étudier leurs pratiques. Ils remettront leurs propositions avant l’été prochain.
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Voilà, mes très chers collègues, Mesdames et Messieurs, les quelques messages que je souhaitais vous adresser.
Le parlement, c’est un peu comme la démocratie : ça ne s’use que quand on ne s’en sert pas.
Alors, en cette rentrée 2014, servons-nous-en !
Servons-nous-en mieux.
Servons-nous-en pour permettre la réussite du président de la République, de vous, Monsieur le Premier ministre et du gouvernement de la France, parce que, quelles que soient les convictions des uns et des autres, chaque député souhaite le succès du pays.
Servons-nous-en pour mieux faire apparaitre les quatre points cardinaux de cette législature : jeunesse, emploi, solidarité, ordre républicain.
Servons-nous-en pour faire vivre une véritable politique de génération, la seule à pouvoir faire entrer la France dans le nouveau monde et permettre à chacun de nos compatriotes d’y trouver sa place.
Servons-nous-en pour porter haut nos valeurs, celles qui nous rassemblement, celles qui nous transcendent. Liberté, Egalité, Fraternité, mais aussi Laïcité, Patriotisme, nouvelle ambition européenne.
Tels sont les vœux que je forme pour 2014.
Bonne année à chacune et à chacun d’entre vous.
Bonne année à tous nos compatriotes.
Bonne année à la France.
